Table des matières

  1. Domaine d'application
  2. Conclusion du contrat
  3. Droit de rétractation
  4. Prix et modalités de paiement
  5. Conditions de livraison
  6. Loi applicable, juridiction compétente
  7. Règlement extrajudiciaire des litiges
  8. Besondere Bedingungen für Montage- / Einbauleistungen
  9. Besondere Bedingungen für Reparaturleistungen
  10. Encaissement des bons promotionnels
  11. Droit applicable
  12. juridiction
  13. Règlement extrajudiciaire des différends

1) Domaine d'application

1.1 Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen (nachfolgend "AGB") der aerobis fitness GmbH (nachfolgend "Verkäufer"), gelten für alle Verträge zur Lieferung von Waren, die ein Verbraucher oder Unternehmer (nachfolgend „Kunde“) mit dem Verkäufer hinsichtlich der vom Verkäufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschließt. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kundenwidesprochen, es sei denn, es ist etwas anderes vereinbart.

1.2 Un consommateur au sens des présentes conditions générales est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne sont principalement ni commerciales ni son activité professionnelle indépendante.

1.3 Un entrepreneur au sens des présentes conditions générales est une personne physique ou morale ou une société de personnes qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante.

2) Conclusion du contrat

2.1 Les descriptions de produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne constituent pas des offres contraignantes de la part du vendeur, mais servent à soumettre une offre ferme par le client.

2.2 Der Kunde kann das Angebot über das in den Online-Shop des Verkäufers integrierte Online-Bestellformular abgeben. Dabei gibt der Kunde, nachdem er die ausgewählten Waren in den virtuellen Warenkorb gelegt und den elektronischen Bestellprozess durchlaufen hat, durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons ein rechtlich verbindliches Vertragsangebot in Bezug auf die im Warenkorb enthaltenen Waren ab. Ferner kann der Kunde das Angebot auch telefonisch oder per E-Mail gegenüber dem Verkäufer abgeben.

2.3 Le vendeur peut accepter l'offre du client dans un délai de cinq jours,

  • en envoyant au client une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande par écrit (fax ou e-mail), dans laquelle l'étendue de la confirmation de commande au client est pertinente ou
  • en fournissant au client les produits commandés, où l'étendue de l'accès des marchandises au client est pertinente, ou
  • en demandant au client de payer, après livraison de sa commande.

Si deux ou plusieurs des alternatives ci-dessus coexistent, le contrat entre en vigueur à partir du moment où la première alternative survient. La date limite pour l'acceptation de l'offre commence le jour après l'envoi de l'offre par le client et se termine avec la fin du cinquième jour qui suit l'envoi de l'offre. Si le vendeur n'accepte pas l'offre du client dans le délai mentionné ci-dessus, cela est considéré comme un rejet de l'offre; comme résultat, le client n'est plus lié par sa déclaration d'intention.

2.4 Bei Auswahl einer von PayPal angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à rl et Cie, SCA, 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (im Folgenden : „PayPal“), unter Geltung der PayPal-Nutzungsbedingungen, einsehbar unter https://www.paypal.com/ de/applications Web/mpp/ua/useagreement-full ou - si le client ne possède pas de compte PayPal - selon les conditions générales de paiement sans compte PayPal, consultables sur https://www.paypal.com/ de/applications Web/mpp/ua/privacywax-full. Si le client paie en utilisant un mode de paiement proposé par PayPal et pouvant être sélectionné dans le processus de commande en ligne, le vendeur déclare déjà accepter l'offre du client au moment où le client clique sur le bouton qui termine le processus de commande.

2.5 Bei Auswahl der Zahlungsart "Amazon Payments" erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister Amazon Payments Europe sca, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (im Folgenden: «Amazon»), unter Geltung der Amazon Payments Europe Nutzungsvereinbarung, einsehbar unter https://payments.amazon.de/Aidez-moi/ 201751590. Si le client sélectionne "Amazon Payments" comme mode de paiement lors du processus de commande en ligne, il émet également un ordre de paiement à Amazon en cliquant sur le bouton qui conclut le processus de commande. Dans ce cas, le vendeur déclare déjà accepter l'offre du client au moment où le client lance le processus de paiement en cliquant sur le bouton qui conclut le processus de commande.

2.6 Bei der Abgabe eines Angebots über das Online-Bestellformular des Verkäufers wird der Vertragstext nach dem Vertragsschluss vom Verkäufer gespeichert und dem Kunden nach Absendung von dessen Bestellung in Textform (z. B. E-Mail, Fax). Eine darüber hinausgehende Zugänglichmachung des Vertragstextes durch den Verkäufer erfolgt nicht.

2.7 Vor verbindlicher Abgabe der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers kann der Kunde mögliche Eingabefehler durch aufmerksames Lesen der auf dem Bildschirm dargestellten Informationen erkennen. Ein wirksames technisches Mittel zur besseren Erkennung von Eingabefehlern kann dabei die Vergrößerungsfunktion des Browsers sein, mit deren Hilfe die Darstellung auf dem Bildschirm vergrößert wird. Seine Eingaben kann der Kunde im Rahmen des elektronischen Bestellprozesses so lange über die üblichen Tastatur- und Mausfunktionen korrigieren, bis er den Button anklickt, welcher den Bestellvorgang abschließt.

2.8 Les langues allemande et anglaise sont disponibles pour la conclusion du contrat.

2.9 Le traitement des commandes et les contacts sont généralement effectués par e-mail et un traitement automatisé des commandes. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail fournie par lui pour le traitement de la commande est correcte afin que les e-mails envoyés par le vendeur puissent être reçus à cette adresse. En particulier, lors de l'utilisation de filtres anti-spam, le client doit s'assurer que tous les e-mails envoyés par le vendeur ou par des tiers mandatés pour traiter la commande puissent être livrés.

3) Droit de résiliation

3.1 Les consommateurs ont généralement un droit de rétractation.

3.2 Vous trouverez de plus amples informations sur le droit de rétractation dans la politique d'annulation du vendeur.

3.3 Das Widerrufsrecht doré nicht für Verbraucher, die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses keinem Mitgliedstaat der Europäischen Union angehören und deren alleiniger Wohnsitz und Lieferadresse zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses außerhalb der Europäischen Union liegen.

4) Prix et paiement

4.1 Sofern sich aus der Produktbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, handelt es sich bei den angegebenen Preisen um Gesamtpreise, die die gesetzliche Umsatzsteuer enthalten. Gegebenenfalls zusätzlich anfallende Liefer- und Versandkosten werden in der jeweiligen Produktbeschreibung gesondert angegeben.

4.2 Bei Lieferungen dans Länder außerhalb der Europäischen Union können im Einzelfall weitere Kosten anfallen, die der Verkäufer nicht zu vertreten hat und die vom Kunden zu tragen sind. Hierzu zählen beispielsweise Kosten für die Geldübermittlung durch Kreditinstitute (zB Überweisungsgebühren, Wechselkursgebühren) ou einfuhrrechtliche Abgaben bzw. Steuern (zB Zölle). Solche Kosten können in Bezug auf die Geldübermittlung auch dann anfallen, wenn die Lieferung nicht in ein Land außerhalb der Europäischen Union erfolgt, der Kunde die Zahlung aber von einem Land außerhalb der Europäischen Union aus vornimmt.

4.3 Les options de paiement seront communiquées au client dans la boutique en ligne du vendeur.

4.4 Si un prépaiement par virement bancaire a été convenu, le paiement est dû immédiatement après la conclusion du contrat, sauf si les parties ont convenu d'une date d'échéance ultérieure.

4.5 Si vous sélectionnez un mode de paiement proposé via le service de paiement "PayPal", le paiement est traité via PayPal, PayPal pouvant également utiliser à cette fin les services de prestataires de services de paiement tiers. Si le vendeur propose également des modes de paiement via PayPal dans lesquels il paie le client à l'avance (par exemple, achat sur facture ou paiement échelonné), il cède sa demande de paiement à PayPal ou au prestataire de services de paiement mandaté par PayPal et spécifiquement désigné par le client. . Avant d'accepter la déclaration de cession du vendeur, PayPal ou le prestataire de services de paiement mandaté par PayPal procède à une vérification de solvabilité à l'aide des données client transmises. Le vendeur se réserve le droit de refuser au client le mode de paiement choisi en cas de résultat de test négatif. Si le mode de paiement sélectionné est approuvé, le client doit payer le montant de la facture dans le délai de paiement convenu ou dans les intervalles de paiement convenus. Dans ce cas, il ne peut payer qu'à PayPal ou au prestataire de services de paiement mandaté par PayPal avec effet libératoire. Cependant, même si la créance est cédée, le vendeur reste responsable des demandes générales des clients, par ex. B. aux marchandises, délai de livraison, expédition, retours, réclamations, déclarations d'annulation et expéditions ou avoirs.

4.6 Si le mode de paiement "SOFORT" est sélectionné, le paiement sera traité par le prestataire de services de paiement SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich (ci-après "SOFORT"). Afin de pouvoir régler le montant de la facture via "SOFORT", le client doit disposer d'un compte bancaire en ligne qui a été activé pour participer à "SOFORT", s'identifier en conséquence lors du processus de paiement et confirmer l'instruction de paiement à "SOFORT". L'opération de paiement est effectuée immédiatement après par "SOFORT" et le compte bancaire du client est débité. Le client peut trouver plus d'informations sur le mode de paiement "SOFORT" sur Internet à l'adresse https://www.klarna.com/tout de suite/ récupérer.

4.7 Si vous sélectionnez un mode de paiement proposé via le service de paiement « mollie », le paiement sera traité par le prestataire de services de paiement Mollie BV, Keizersgracht 313, 1016 EE Amsterdam, Pays-Bas (ci-après : « mollie »). Les différents modes de paiement proposés via mollie sont communiqués au client dans la boutique en ligne du vendeur. Pour traiter les paiements, mollie peut utiliser d'autres services de paiement, pour lesquels des conditions de paiement particulières peuvent s'appliquer, auxquels le client peut être référé séparément. De plus amples informations sur "mollie" sont disponibles sur Internet à l'adresse https://www.mollie.com/ de/ disponible.

4.8 Bei Auswahl einer über den Zahlungsdienst "Klarna" angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über die Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Schweden (nachfolgend «Klarna»). Nähere Informationen sowie die Bedingungen von Klarna hierzu finden sich in den Zahlungsinformationen des Verkäufers, welche unter der folgenden Internetadresse einsehbar sind:

https://aerobis.com/à propos de nous/options de paiement/

5) Conditions de livraison

5.1 Si le vendeur propose d'expédier la marchandise, la livraison a lieu dans la zone de livraison indiquée par le vendeur à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf convention contraire. Lors du traitement de la transaction, l'adresse de livraison indiquée dans le traitement de la commande du vendeur est déterminante.

5.2 Bei Waren, die per Spedition geliefert werden, erfolgt die Lieferung "frei Bordsteinkante", également bis zu der der Lieferadresse nächstgelegenen öffentlichen Bordsteinkante, sofern sich aus den Versandinformationen im Online-Shop des Verkäufers nichts anderes ergibt und sofern nichts anderes vereinbart ist.

5.3 Si la livraison des marchandises échoue pour des raisons dont le client est responsable, le client supportera les frais raisonnables encourus par le vendeur. Cela ne s'applique pas aux frais de port si le client exerce effectivement son droit de rétractation. Pour les frais de retour, si le client exerce son droit de rétractation, les dispositions prévues dans la politique d'annulation du vendeur s'appliquent.

5.4 Handelt der Kunde als Unternehmer, geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware auf den Kunden über, sobald der Verkäufer die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert hat. Handelt der Kunde als Verbraucher, geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware grundsätzlich erst mit Übergabe der Ware an den Kunden oder eine empfangsberechtigte Person über. Abweichend hiervon geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware auch bei Verbrauchern bereits auf den Kunden über, sobald der Verkäufer die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert hat, wenn der Kunde den Spediteur, den Frachtführer oder die sonst zur Ausführung der Versendung bestimmte Person oder Anstalt mit der Ausführung beauftragt und der Verkäufer dem Kunden diese Person oder Anstalt zuvor nicht benannt hat.

5.5 Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat en cas d'auto-livraison incorrecte ou inappropriée. Cela ne s'applique que dans le cas où le vendeur n'est pas responsable de la non-livraison et que le vendeur a conclu une opération de couverture spécifique avec le fournisseur avec toute la diligence requise. Le vendeur fera tous les efforts raisonnables pour se procurer les marchandises. En cas d'indisponibilité ou de disponibilité partielle de la marchandise, le client en sera immédiatement informé et la contrepartie lui sera remboursée immédiatement.

5.6 Si le vendeur propose l'enlèvement des marchandises, le client peut retirer les marchandises commandées dans les heures ouvrables spécifiées par le vendeur à l'adresse indiquée par le vendeur. Dans ce cas, aucun frais de livraison ne sera facturé.

6) Réserve de propriété

Si le vendeur entre en acompte, il se réserve le droit d'exiger jusqu'au paiement intégral du prix qui est dû, la propriété à la marchandise livrée.

7) La responsabilité des défauts (garantie)

7.1 Soweit sich aus den nachfolgenden Regelungen nichts anderes ergibt, gelten die Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung. Hiervon abweichend doré bei Verträgen zur Lieferung von Waren :

7.2 Si le client agit en tant qu'entrepreneur,

  • le vendeur a le choix du type de prestation complémentaire ;
  • Dans le cas de marchandises neuves, le délai de prescription pour les défauts est d'un an à compter de la livraison des marchandises ;
  • Dans le cas de biens d'occasion, les droits et réclamations dus aux défauts sont exclus ;
  • le délai de prescription ne recommence pas si une livraison de remplacement est effectuée dans le cadre de la responsabilité pour défauts.

7.3 Les limitations de responsabilité et délais abrégés énoncés ci-dessus ne s'appliquent pas

  • pour les demandes de dommages et intérêts et remboursement de frais par le client,
  • dans le cas où le vendeur aurait frauduleusement dissimulé le vice,
  • pour les biens qui ont servi à un bâtiment conformément à leur usage normal et qui ont causé sa défectuosité,
  • pour un ggf. bestehende Verpflichtung des Verkäufers zur Bereitstellung von Aktualisierungen für digitale Produkte, bei Verträgen zur Lieferung von Waren mit digitalen Elementen.

7.4 Darüber hinaus doré für Unternehmer, dass die gesetzlichen Verjährungsfristen für einen ggf. mieux gesetzlichen Rückgriffsanspruch unberührt bleiben.

7.5 Si le client agit en tant que commerçant au sens de l'article 1 du code de commerce allemand (HGB), il est soumis à l'obligation d'inspection commerciale et de notification conformément à l'article 377 du code de commerce allemand (HGB). Si le client ne respecte pas les obligations de notification qui y sont stipulées, les marchandises sont réputées avoir été approuvées.

7.6 Handelt der Kunde als Verbraucher, so wird er gebeten, angelieferte Waren mit offensichtlichen Transportschäden bei dem Zusteller zu reklamieren und den Verkäufer hiervon in Kenntnis zu setZen. Kommt der Kunde dem nicht nach, hat dies keinerlei Auswirkungen auf seine gesetzlichen oder vertraglichen Mängelansprüche.

8) Besondere Bedingungen für Montage- / Einbauleistungen

Schuldet der Verkäufer nach dem Inhalt des Vertrages neben der Warenlieferung auch die Montage bzw. den Einbau der Ware beim Kunden sowie ggf. entsprechende Vorbereitungsmaßnahmen (z. B. Aufmaß), so gilt hierfür Folgendes :

8.1 Der Verkäufer erbringt seine Leistungen nach senneur Wahl in eigener Person oder durch qualifiziertes, von ihm ausgewähltes Personal. Dabei kann sich der Verkäufer auch der Leistungen Dritter (Subunternehmer) bedienen, die in seinem Auftrag tätig werden. Sofern sich aus der Leistungsbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, hat der Kunde keinen Anspruch auf Auswahl einer bestimmten Person zur Durchführung der gewünschten Dienstleistung.

8.2 Der Kunde hat dem Verkäufer die für die Erbringung der geschuldeten Dienstleistung erforderlichen Informationen vollständig und wahrheitsgemäß zur Verfügung zu stellen, sofern deren Beschaffung nach dem Inhalt des Vertrages nichters in den Pflichtenkre.

8.3 Der Verkäufer wird sich nach Vertragsschluss mit dem Kunden in Verbindung setzen, um mit diesem einen Termin für die geschuldete Leistung zu vereinbaren. Der Kunde trägt dafür Sorge, dass der Verkäufer bzw. das von diesem beauftragte Personal zum vereinbarten Termin Zugang zu den betreffenden Einrichtungen des Kunden hat.

8.4 Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware geht erst mit der Beendigung der Montagearbeiten und der Übergabe an den Kunden auf den Kunden über.

9) Conditions spéciales pour les services de réparation

Schuldet der Verkäufer nach dem Inhalt des Vertrages die Reparatur einer Sache des Kunden, so gilt hierfür Folgendes :

9.1 Reparaturleistungen werden am Sitz des Verkäufers erbracht.

9.2 Der Verkäufer erbringt seine Leistungen nach senneur Wahl in eigener Person oder durch qualifiziertes, von ihm ausgewähltes Personal. Dabei kann sich der Verkäufer auch der Leistungen Dritter (Subunternehmer) bedienen, die in seinem Auftrag tätig werden. Sofern sich aus der Leistungsbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, hat der Kunde keinen Anspruch auf Auswahl einer bestimmten Person zur Durchführung der gewünschten Dienstleistung.

9.3 Der Kunde hat dem Verkäufer alle für die Reparatur der Sache erforderlichen Informationen zur Verfügung zu stellen, sofern deren Beschaffung nach dem Inhalt des Vertrages nicht in den Pflichtenkreis des Verkäufers fällt. Insbesondere hat der Kunde dem Verkäufer eine umfassende Fehlerbeschreibung zu übermitteln und ihm sämtliche Umstände mitzuteilen, die ursächlich für den festgestellten Fehler sein können.

9.4 Sofern nicht anders vereinbart, hat der Kunde die zu reparierende Sache auf eigene Kosten und Gefahr an den Sitz des Verkäufers zu versenden. Der Verkäufer empfiehlt dem Kunden hierfür den Abschluss einer Transportversicherung. Ferner empfiehlt der Verkäufer dem Kunden, die Sache in einer geeigneten Transportverpackung zu versenden, um das Risiko von Transportschäden zu reduzieren und den Inhalt der Verpackung zu verbergen. Über offensichtliche Transportschäden wird der Verkäufer den Kunden unverzüglich informieren, damit dieser seine ggf. gegenüber dem Transporteur bestehenden Rechte geltend machen kann.

9.5 Die Rücksendung der Sache erfolgt auf Kosten des Kunden. Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der Sache geht mit der Übergabe der Sache an eine geeignete Transportperson am Geschäftssitz des Verkäufers auf den Kunden über. Auf Wunsch des Kunden wird der Verkäufer für die Sache eine Transportversicherung abschließen.

9.6 Der Kunde kann die zu reparierende Sache auch selbst an den Sitz des Verkäufers verbringen und wieder von diesem abholen, wenn sich dies aus der Leistungsbeschreibung des Verkäufers ergibt oder wenn die Parteien hierüber eine entsprechende Vereinbaren getrung. In diesem Fall gelten die vorstehenden Regelungen zur Kosten- und Gefahrtragung bei Versand und Rückversand der Sache entsprechend.

9.7 Die vorgenannten Regelungen beschränken nicht die gesetzlichen Mängelrechte des Kunden im Falle des Kaufs einer Ware vom Verkäufer.

9.8 Für Mängel der erbrachten Reparaturleistung haftet der Verkäufer nach den Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung.

10) Rachat des bons promotionnels

10.1 Gutscheine, die vom Verkäufer im Rahmen von Werbeaktionen mit einer bestimmten Gültigkeitsdauer unntgeltlich ausgegeben werden und die vom Kunden nicht käuflich erworben werden können (nachfolgend "Aktionsgutscheine"), können nur im Online-Shop des Verkäufers und nur im angegebenen Zeitraum eingelöst werden.

10.2 Les bons promotionnels ne peuvent être utilisés que par les consommateurs.

10.3 Des produits individuels peuvent être exclus de la campagne de bons s'il existe une restriction correspondante du contenu du bon de campagne.

10.4 Les bons promotionnels ne peuvent être utilisés qu'avant la fin du processus de commande. Une facturation ultérieure n'est pas possible.

10.5 Un seul bon de campagne peut être utilisé par commande.

10.6 La valeur des marchandises doit être au moins égale au montant du bon de campagne. Tout crédit restant ne sera pas remboursé par le vendeur.

10.7 Si la valeur du bon de campagne est insuffisante pour couvrir la commande, l'un des autres modes de paiement proposés par le vendeur peut être sélectionné pour régler la différence.

10.8 Le crédit d'un bon de campagne n'est ni payé en espèces, ni d'intérêts payés.

10.9 Le bon de campagne ne sera pas remboursé si le client retourne la marchandise payée en tout ou en partie avec le bon de campagne dans le cadre de son droit de rétractation légal.

10.10 Le bon de campagne est uniquement destiné à être utilisé par la personne qui y est nommée. Un transfert du bon de campagne à des tiers est exclu. Le vendeur a le droit, mais pas l'obligation, de vérifier les droits matériels du détenteur du bon respectif.

11) Loi applicable

11.1 Pour toutes les relations juridiques entre les parties, la loi de la République fédérale d'Allemagne, à l'exclusion des lois pour le commerce international de biens mobiliers, sont applicables. Pour les consommateurs, ce choix de la loi est valable lorsque la protection fournie par des mesures coercitives du droit de l’État dans lequel le consommateur a une résidence habituelle n'est pas ôtée.

11.2 Ferner doré diese Rechtswahl im Hinblick auf das gesetzliche Widerrufsrecht nicht bei Verbrauchern, die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses keinem Mitgliedstaat der Europäischen Union angehören und deren alleiniger Wohnsitz und Lieferadresse zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses außerhalb der Europäischen Union liegen.

12) Juridiction

Si le client agit en tant que commerçant, personne morale de droit public ou fonds spécial de droit public ayant son siège sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne, le lieu de juridiction exclusif pour tous les litiges découlant du présent contrat sera l'établissement du vendeur. Si le client est situé en dehors du territoire de la République fédérale d'Allemagne, le lieu d'affaires du vendeur est le lieu exclusif de juridiction pour tous les litiges découlant du présent contrat, si le contrat ou les revendications du contrat peuvent être attribués à l'activité professionnelle ou commerciale du client. Toutefois, dans les cas ci-dessus, le vendeur a en tout cas le droit d'appeler le tribunal au lieu d'affaires du client.

13) Résolution des différends

13.1 La Commission européenne fournit une plate-forme de résolution des litiges en ligne sous le lien suivant: https://ec.europa.eu/consommateurs/ ou alors

Cette plate-forme sert de point focal pour la résolution extrajudiciaire des litiges découlant de la vente en ligne ou des contrats de service, dans lequel un consommateur est impliqué.

13.2 Le vendeur n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des différends devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.